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Juridique


Arrêt maladie : peut-on continuer à pratiquer du sport ?
Courir pour garder le moral, aller à la salle de sport pour entretenir sa condition physique ou participer à une compétition pendant un arrêt maladie : ces pratiques sont-elles autorisées ?
La rédaction
30 oct.3 min de lecture


Transidentités & discrimination du genre : que dit la loi ?
Les personnes transgenres doivent surmonter un certain nombre d’obstacles juridiques pour faire reconnaître leurs identités liées au genre. La loi peine, pour le moment, à sanctionner toutes les discriminations qu’elles ou ils subissent.
Nicolas Kssis
8 oct.3 min de lecture


L’encadrement des mineur·es en milieu associatif & sportif
La protection des mineur·es dans les associations sportives est devenue une priorité du droit français. Face aux révélations de violences sexuelles, psychologiques et institutionnelles, le cadre juridique s’est renforcé autour de la prévention, du contrôle des encadrant·es et de la responsabilité des structures sportives.
La rédaction
1 juil.3 min de lecture


Voile & sport : où en est-on ?
La question du port du voile dans le sport français cristallise les tensions. Et une loi récemment votée au Sénat ne risque pas de les désamorcer.
La rédaction
11 mai2 min de lecture


Des conseils pour les subventions municipales
Si ces dernières relèvent désormais d’une logique à projets, adopter une bonne stratégie et connaître certains éléments permettent d’en obtenir plus facilement.
La rédaction
3 mars1 min de lecture


Bénévolat : un engagement volontaire… sous contrôle juridique
Quels sont les droits et les devoirs des bénévoles ?
La rédaction
30 janv.3 min de lecture


Sous la surface, un véritable encadrement juridique
La plongée sous-marine est l’une des disciplines les plus strictement encadrées par le droit français...
La rédaction
4 déc. 20253 min de lecture


VSS : ce que dit la loi, ce que doit faire votre club
La prévention des VSS dans le sport est devenue une priorité nationale. Les textes législatifs ont été renforcés et toutes les structures sont désormais concernées.
La rédaction
31 juil. 20252 min de lecture


Formation : tout ce que vous devez savoir
Les associations sportives s’interrogent souvent sur leurs obligations en matière de formation. Nous répondons à leurs questions…
La rédaction
3 avr. 20254 min de lecture
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