Sports de pleine nature : quel(s) accès aux espaces ?
Comment sont élaborées les conditions permettant aux sportif·ves d'accéder aux espaces naturels ?
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Juridique
La rédaction
25 juil.2 min de lecture
Sport-santé & sport sur ordonnance : quel encadrement ?
Le sport-santé et le sport sur ordonnance n'ont pas les mêmes règles concernant leur encadrement...
La rédaction
29 mars2 min de lecture
Handicap I Les installations sportives doivent être accessibles à tou·tes !
Les personnes en situation de handicap peuvent parfois ne pas accéder aux équipements sportifs. Or le droit a déjà arbitré en l'espèce...
La rédaction
29 nov. 20233 min de lecture
Associations l Tout savoir sur le rescrit fiscal
Permettant d'obtenir une prise de position de l’administration, le rescrit fiscal peut être utilisé par les associations...
La rédaction
25 sept. 20232 min de lecture
Fédérations l Certificat médical : piqûre de rappel
Dans une fédération sportive, les licencié·es doivent respecter certaines dispositions liées à leur santé et à leurs pratiques.
La rédaction
25 juil. 20233 min de lecture
Association sportive l Bien préparer son séjour à l’étranger
Les associations sportives peuvent parfois organiser des déplacements hors de France. Quelles sont les obligations à respecter ?
La rédaction
30 mai 20233 min de lecture
Association sportive l Comment la créer ?
À l’approche d’une nouvelle saison, nous avons souhaité revenir sur les conditions de création d’une association. Un article à partager !
La rédaction
25 avr. 20233 min de lecture
RGPD l Quelles obligations pour les associations sportives ?
Que doivent faire les associations sportives pour être en conformité avec le tout nouveau RGPD ?
La rédaction
20 mars 20234 min de lecture
Associations sportives l En savoir plus sur la responsabilité civile
Une association sportive déclarée doit satisfaire à un certain nombre d’obligations générales en matière de responsabilité civile...
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